Sommaire
Le SCoTAM exécutoire
Approuvé le 1er juin 2021 – 1ère modification approuvée le 7 décembre 2023
RP : Rapport de présentation
- Tome 1 : Etat initial de l’environnement
- Tome 2 : Diagnostic
- Tome 3 : Analyse de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers et justification des objectifs chiffrés de limitation de cette consommation
- Tome 4 : Les choix opérés pour construire le projet
- Tome 5 : Analyse des incidences sur l’environnement – Méthode de réalisation de l’évaluation environnementale
- Tome 6 : Description de l’articulation du SCoT avec les autres documents, plans et programmes
- Tome 7 : Mise en oeuvre et suivi du SCoT
- Tome 8 : Résumé non technique
PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
DOO : Document d’Orientation et d’Objectifs
Documents de gestion du Syndicat Mixte
Rapports d’activités
Délibérations
La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 13 décembre 2024 est :
- Délibération n°2024-01-1312 : Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 3 avril 2024 – Approuvée
- Délibération n°2024-02-1312 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2025 – Approuvée
- Délibération n°2024-03-1312 : Adhésion à un contrat d’assurance statutaire pour la période 2025-2028 – Approuvée
- Délibération n°2024-04-1312 : Modifications des délégations du Comité syndical au Président du Syndicat mixte – Approuvée
- Délibération n°2024-05-1312 : Communication des décisions prises par le Président – Approuvée
- Délibération n°2024-06-1312 : Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme – Approuvée
L’annexe de la délibération du Comité syndical du 13 décembre 2024 est téléchargeable ci-après :
La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 3 avril 2024 est :
- Délibération n°2024-01-0304 : Installation de Monsieur Denis MARCHETTI en qualité de Délégué Titulaire en remplacement de Madame Marina VERRONNEAU et de Madame Charlotte PICARD en qualité de Déléguée Suppléante en remplacement de Monsieur MARCHETTI, précédemment Délégué Suppléant, pour Metz Métropole – Approuvée
- Délibération n°2024-02-0304 : Adoption du procès-verbal de la réunion de Comité syndical du 31 janvier 2024 – Approuvée
- Délibération n°2024-03-0304 : Compte de gestion de l’exercice 2023 – Approuvée
- Délibération n°2024-04-0304 : Compte administratif de l’exercice 2023 – Approuvée
- Délibération n°2024-05-0304 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Approuvée
- Délibération °2024-06-0304 : Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes de la Houve et du Pays Boulageois – Approuvée
- Délibération n°2024-07-0304 : Communication de décisions prises par le Président en matière d’urbanisme – Approuvée
- Délibération n°2024-08-0304 : Communication d’une décision prise par le Président – Approuvée
Les annexes des délibérations du Comité syndical du 3 avril 2024 sont téléchargeables ci-après :
La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 31 janvier 2024 est :
- Délibération n°2024-01-3101 : Installation de Monsieur Sébastien MARX en qualité de Délégué Suppléant pour Metz Métropole en remplacement de Madame Pauline SCHLOSSER – Approuvée
- Délibération n°2024-02-3101 : Adoption du procès-verbal de la réunion de Comité syndical du 07 décembre 2023 – Approuvée
- Délibération n°2024-03-3101 : Contribution financière des membres adhérents du Syndicat mixte du SCoTAM pour l’année 2024 – Approuvée
- Délibération n°2024-04-3101 : Budget primitif de l’année 2024 – Approuvée
- Délibération n°2024-05-3101 : Mise à jour du tableau des effectifs du Syndicat mixte du SCoTAM – Approuvée
- Délibération °2024-06-3101 : Avis sur le Programme Local de l’Habitat de la Communauté de Communes Rives de Moselle – Approuvée
- Délibération n°2024-07-3101 : Communication d’une décision prise par le Président – Approuvée
La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 7 décembre 2023 est :
- Délibération n°2023-01-0712 : Adoption des procès-verbaux du Comité syndical des 3 et 10 juillet 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023-02-0712: Installation de Madame Pauline SCHLOSSER en qualité de Délégué Titulaire pour Metz Métropole en remplacement de Monsieur Xavier BOUVET – Approuvée
- Délibération n°2023-03-0712 : Approbation du projet de 1ère modification du SCoT de l’Agglomération Messine (SCoTAM) – Approuvée
> Le dossier de 1ère modification du SCoTAM peut être consulté au siège du syndicat mixte du SCoTAM aux heures habituelles d’ouverture et sur le site internet www.scotam.fr durant la validité du schéma.
- Délibération n°2023-04-0712 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2024 – Approuvée
- Délibération n°2023-05-0712 : Convention partenariale entre l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) et le Syndicat mixte du SCoTAM pour l’année 2024 – Approuvée
- Délibération n°2023-06-0712 : Enquête mobilité EMC2 – Approuvée
- Délibération n°2023-07-0712 : Modification de l’assimilation de l’établissement à une commune – Approuvée
- Délibération n°2023-08-0712 : Bilan de la politique « hygiène, santé & sécurité » & mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels au titre de l’année 2024 – Approuvée
- Délibération n°2023-09-0712 : Communication des décisions prises par le Président – Approuvée
- Délibération n°2023-10-0712 : Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme – Approuvée
- Délibération n°2023-11-0712 : Communication d’une décision prise par le Bureau Délibérant le 28 septembre 2023 – Approuvée
Les annexes des délibérations du 7 décembre 2023 sont téléchargeables ci-après :
- Annexe de la convention avec l’AGURAM pour l’année 2024
- Annexe de la communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme
La délibération prise par le Bureau Délibérant le 28 septembre 2023 est :
- Délibération n°2023-01-2809 : Avis sur le projet de PLU arrêté de la Commune de VERNY– Approuvée
La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 10 juillet 2023 est :
- Délibération n°2023-01-1007 : Installation de Monsieur Geoffrey SCHUTZ en qualité de Délégué Suppléant pour Metz Métropole à la suite du décès de Madame Armelle HUET – Approuvée
- Délibération n°2023-02-1007 : Installation de Monsieur Christian SCHWEITZER en qualité de Délégué Titulaire et de Madame Sophie VANNI en qualité de Déléguée Suppléante pour la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle – Approuvée
- Délibération n°2023-03-1007 : Adoption du procès-verbal de la réunion de Comité syndical du 10 mai 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023-04-1007 : Modification du règlement intérieur du Syndicat mixte du SCoTAM : modalités d’organisation des réunions à distance – Approuvée
- Délibération n°2023-05-1007 : Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de Metz Métropole – Approuvée
- Délibération n°2023-06-1007 : Aide à l’acquisition et à l’entretien d’appareil de déplacement personnel – Approuvée
- Délibération n°2023-07-1007 : Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels – Approuvée
- Délibération n°2023-08-1007 : Nouvelle désignation d’acteurs en matière de santé et sécurité – Approuvée
- Délibération n°2023-09-1007 : Communication de décisions prises par le Président – Approuvée
- Délibération n°2023-10-1007 : Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme – Approuvée
- Les annexes des délibérations du 10 juillet 2023 sont téléchargeables ci-après :
- 04 Annexe Modification réglement intérieur
- 07 Annexe Document unique
- 08 Annexe Convention Inspection avril 2023
- 10 Annexes Communication Président urbanisme
La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 10 mai 2023 est :
- Délibération n°2023-01-1005 : Installation de Monsieur François HARMAND en qualité de Délégué Titulaire pour Metz Métropole en remplacement de Madame Sylvie ROUX – Approuvée
- Délibération n°2023-02-1005 : Adoption du procès-verbal de la réunion de Comité syndical du 9 février 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023-03-1005 : Avis de la Mission régionale d’autorité environnementale Grand Est et décision concernant la réalisation ou non d’une évaluation environnementale sur le projet de modification du SCoTAM pour intégration d’un Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC) – Approuvée
- Délibération n°2023-04-1005 : Compte de gestion de l’exercice 2022 – Approuvée
- Délibération n°2023-05-1005 : Compte administratif de l’exercice 2022 – Approuvée
- Délibération n°2023-06-1005 : Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Approuvée
- Délibération n°2023-07-1005 : Conventions de prêt de l’exposition « Terre Terrain Territoire » entre le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement Rhône Métropole, le Syndicat mixte du SCoTAM et les intercommunalités membres – Approuvée
- Délibération n°2023-08-1005 : Communication des décisions prises par le Président – Approuvée
- Délibération n°2023-09-1005 : Communication d’une décision prise par le Bureau Délibérant du Syndicat mixte du SCoTAM le 6 décembre 2022 – Approuvée
Les annexes des délibérations du 10 mai 2023 sont téléchargeables ci-après :
La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 9 février 2023 est :
- Délibération n°2023-01-0902 : Adoption des procès-verbaux des réunions de Comités syndicaux des 15 décembre 2022 et 3 janvier 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023-02-0902 : Contribution financière des membres adhérents du Syndicat mixte du SCoTAM pour l’année 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023-03-0902 : Budget primitif de l’année 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023-04-0902 : Convention partenariale entre l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) et le Syndicat mixte du SCoTAM pour l’année 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023-05-0902 : Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme – Approuvée
Les annexes des délibérations du 9 février 2023 sont téléchargeables ci-après :
La liste des délibérations prises par le Comité syndical le 3 janvier 2023 (à la suite de l’absence de quorum lors de la réunion du 15 décembre 2022) est :
- Délibération n°2023-01-1501: Adoption du procès-verbal de la réunion de Comité syndical du 08 novembre 2022 – Approuvée
- Délibération n°2023-02-1501: Installation de Monsieur PATRIGNANI au sein de la Commission Compatibilité des Documents d’Urbanisme du Syndicat mixte du SCoTAM – Approuvée
- Délibération n°2023-03-1501: Débat d’Orientation Budgétaire de l’année 2023 – Approuvée
- Délibération n°2023-04-1501: Modification du règlement relatif au régime indemnitaire – Approuvée
- Délibération n°2023-05-1501: Protection sociale complémentaire – Approuvée
- Délibération n°2023-06-1501 : Gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC) et entretien professionnel – Approuvée
La délibération prise par le Bureau délibérant le 6 décembre 2022 est :
Délibération n°2022-01-0612 : Avis sur le projet de PLU de la commune de ROSSELANGE Approuvée
La liste des délibérations prises par le Comité syndical le 08 novembre 2022 est :
Délibération n°2022-01-0811 : Installation de Messieurs HEISER et NOBILE pour la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle – Approuvée
Délibération n°2022-02-0811 : Installation de Messieurs PATRIGNANI et MAUER pour la Communauté de Communes Rives de Moselle – Approuvée
Délibération n°2022-03-0811 : Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 1er juin 2022 – Approuvée
Délibération n°2022-04-0811 : Communication des décisions prises par le Président – Approuvée
Délibération n°2022-05-0811 : Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme – Approuvée
Délibérations du 1 juin 2022
Téléchargez ci-dessous les annexes des délibérations :
Délibérations du 10 février 2022
Téléchargez ci-dessous les annexes des délibérations :
Délibérations du 14 décembre 2021
- Téléchargez les délibérations hors annexes
Téléchargez ci-dessous les annexes des délibérations - délib 14déc21 04 Annexe Communication Président urbanisme
- délib 14déc21 06 Annexe Règlement du temps de travail complément télétravail
Délibérations 21 octobre 2021
Délibérations du 28 juin 2021
Délibérations du 1er juin 2021
- Téléchargez les délibérations hors annexes
Téléchargez ci-dessous les annexes des délibérations :
délib 01juin21 Compte administratif 2020 - délib 01juin21 Compte de gestion 2020
Délibérations du 4 février 2021
Comité syndical du 10 décembre 2020
Comité syndical du 15 octobre 2020
Comité syndical du 23 septembre 2020
Comité syndical du 23 juin
Comité syndical du 10 mars 2020
Comité syndical du 12 décembre 2019
Comité syndical du 9 juillet 2019
Comité syndical du 26 mars 2019
Comité syndical du 12 février 2019
Comite syndical du 18 décembre 2018
Bureau délibérant 11 décembre 2018
Comité syndical du 22 octobre 2018
Comité syndical du 1er février 2018
Comité syndical du 13 mars 2018
Bureau délibérant du 12 décembre 2017
Comité syndical du 3 octobre 2017
Comité syndical du 3 juillet 2017
Bureau du 4 mai 2017
- Télécharger la délibération portant avis sur le projet de PLU de Louvigny
- Téléchargez la délibération portant avis sur le projet de PLU d’Argancy
Comité syndical du 4 avril 2017
Bureau du 21 mars 2017
- Téléchargez la délibération portant avis sur le projet de PLU de Feves
- Téléchargez la déliberation portant avis sur le projet PLU de Chesny
Comité syndical du 28 février 2017
Bureau du 9 février 2017
Comité syndical du 13 décembre 2016
Bureau du 1er décembre 2016
- Téléchargez la délibération portant avis sur le PLU de Pouilly
- Téléchargez la délibération portant avis sur le PLU de Pange
Comité syndical du 4 octobre 2016
Bureau du 23 juin 2016
Bureau du 19 avril 2016
- Téléchargez la délibération portant avis sur le PLU de Gondreville
- Téléchargez la délibération portant avis sur le PLU d’Hagondange
- Téléchargez la délibération portant avis sur le PLU de Colligny
Comité syndical du 11 février 2016
- Téléchargez les délibérations
- Téléchargez la partie 1 de la maquette du Budget Primitif 2016
- Téléchargez la partie 2 de la maquette du Budget Primitif 2016
Bureau du 2 février 2016
Comité syndical du 15 décembre 2015
Bureau du 3 décembre 2015
Comité syndical du 12 mai 2015
Bureau du 23 avril 2015
Comité syndical du 19 mars 2015
Comité syndical du 5 février 2015
Bureau délibérant du 24 juin 2014
Comité Syndical du 12 juin 2014
Comité Syndical du 4 mars 2014
Comité Syndical du 4 février 2014
Comité Syndical du 12 décembre 2013
Comité Syndical du 7 novembre 2013
Comité Syndical du 1er octobre 2013
Bureau du 17 septembre 2013
Comité Syndical du 28 mai 2013
Comité Syndical du 21 mars 2013
Bureau du 12 mars 2013
Comité Syndical du 5 février 2013
Bureau délibérant du 22 janvier 2013
Comité Syndical du 11 décembre 2012
Bureau délibérant du 27 novembre 2012
Bureau délibérant du 23 octobre 2012
Comité syndical 9 octobre 2012
Bureau délibérant du 25 septembre 2012
Comité syndical 3 juillet 2012
Comité syndical 29 mai 2012
Comité syndical 3 avril 2012
Comité syndical 9 février 2012
Compte-rendu & Procès verbal de séances
Registres / Recueil des actes administratifs
Marchés publics
Aucun marché public égal ou supérieur aux seuils.
Aucun marché public égal ou supérieur aux seuils.
Aucun marché public égal ou supérieur aux seuils.
Aucun marché public égal ou supérieur aux seuils.
Aucun marché public égal ou supérieur aux seuils.
Aucun marché public égal ou supérieur aux seuils.
Aucun marché public égal ou supérieur aux seuils.
Publications
Paysagez-vous !
N°1 – L’arbre, des racines à la cime
N°2 – L’eau, entre ciel et terre
N°3 – Le sol, entre la roche-mère et le grand air
N°4 – L’agroforesterie, entre agri et sylvi-culture
N°6 – Entrée de ville et de village, entre espace bâti et grand paysage
N°7 – Frange bâti, lisière urbaine : un paysage de l’entre-deux
Nos études
Plan Paysages
Trame verte & bleue
Mobilités alternatives
Pôles gare : Synthèse – Fiches gares
Livrets Gare : Amnéville – Ancy – Courcelles-sur-Nied – Hagondange – Maizières-les-Metz – Moyeuvre-Grande – Novéant-sur-Moselle – Peltre – Rémilly – Rombas – Sanry-sur-Nied – Woippy
Commerces
Evénements
Café Paysage
Café-Paysage N°1 – Ressource-et-vous : Le chemin de l’eau VOIR LA Vidéo
Voyage en SCoTAMIE : Les paysages autour de nos cours d’eau.
Les particularités paysagères et écologiques de nos cours d’eau – Ambre LEMMENS, CAUE de la Moselle
L’eau, une ressource précieuse face aux changements climatiques.
Intégrer les enjeux de l’eau aux actions territoriales. Zoom sur la démarche de désimperméabilisation des cours d’école Marina PITREL, Agence de l’eau Rhin-Meuse
De l’eau des villes… Mettre l’eau en tuyau, est-ce bien raisonnable ?
La gestion alternative des eaux pluviales : Exemple dans le projet de réhabilitation des anciens hôpitaux Villemin Maringer à Nancy – Guillaume KETZINGER (Batigère), Anne-Cécile JACQUOT (Omnibus)
… A l’eau des champs, Cultiver l’eau potable ?
La préservation des eaux de captage par l’agriculture biologique : L’exemple de Louviers – Pierre-Julien BAVENT, Communauté d’Agglomération Seine Eure
Café-Paysage N°2 – Quand les arbres font équipes
Café-Paysage N°3 – La face cachée des sols VOIR LA Vidéo
Café-Paysage N°4 – Les franges, un entre-deux à réinventer
Café-Paysage N°5 – Territoires agroforestiers. Engager ensemble la reconquête de l’arbre et de la haie champêtre
Café-Paysage N°6 – Donner une nouvelle énergie au territoire, ce que nous disent les paysages de notre rapport à l’énergie
Conférence Agroforesterie « Adapter sa ferme aux changements climatiques : l’apport de la haie »
Des haies et des climats : projection de l’impact du changement climatique sur l’agriculture mosellane
Construire un projet agroforestier pour plus de résilience de nos systèmes agricoles – Anne BARTH, Chambre d’Agriculture de la Moselle
La haie intra-parcellaire
Retour de pratique sur l’intégration de haie dans les parcelles de culture – Jean-Marie WEISSE, Agriculteur à Ogy-Montois-Flanville et membre du groupe PROJ’HAIE
La haie fourragère
Premiers retours d’expérimentation sur la haie fourragère : valeur nutritionnelle pour les troupeaux – Raphael MESBAHI, INRAE
Conférence « Les friches : mieux les connaître pour mieux les réinvestir » – 29 septembre et 13 décembre 2022
Poser les enjeux de la reconversion des friches
Les friches constituent une ressource foncière importante pour les territoires. Leur reconversion permet également d’améliorer le cadre de vie de tous.
Pour en savoir plus sur l’aménagement des friches :
100 friches répertoriées dans le territoire du SCoTAM – Guide méthodologique
Fiche action du Plan Paysages du SCoTAM « Faire de la friche un lieu accueillant »
