Le Comité syndical
- 60 délégués titulaires – Voir la liste
- 60 délégués suppléants – Voir la liste
Représentant les 7 intercommunalités membres
Le Comité syndical prend les délibérations et valide les grandes étapes de suivi et de mise en œuvre du SCoTAM. Il est amené à se réunir régulièrement. Il vote le budget et le compte administratif. Il règle les affaires courantes de la vie du Syndicat mixte. C’est un lieu de débat et un espace de démocratie pour chaque délégué.
Téléchargez la plaquette : Quelles missions pour les délégués SCoT ?
Le Bureau
12 membres – Voir les membres du bureau
Les membres sont désignés par le Comité syndical parmi les 60 délégués titulaires.
Le Bureau comprend des représentant de chacune des 7 intercommunalités du SCoT. Les membres du bureau assurent ensemble le pilotage politique des études de suivi et de mise en œuvre du SCoTAM.
Le Bureau se réunit sous la forme d’un bureau délibérant pour examiner et émettre un avis concernant un projet sur lequel est sollicité le Syndicat mixte. Ses décisions ont valeur délibérative.
Le Bureau se réunit sous la forme d’un bureau préparatoire afin de préparer les points à inscrire à l’ordre du jour du Comité syndical.
Les commissions de travail
Commission Compatibilité des Documents d’Urbanisme
Cette commission est chargée d’examiner les dossiers d’urbanisme et de proposer un avis au Bureau. Sa composition permet d’assurer la représentativité de chaque intercommunalité.
9 membres – Voir les membres de la commission
Commission Plan Paysages
Suite à la fin de la démarche d’élaboration du Plan Paysages du Syndicat mixte du SCoTAM initiée en 2018, le Comité Syndical a décidé également de constituer une Commission de suivi du Plan Paysages. Elle est composée de représentant / référent de chaque EPCI membre du SCoTAM. Elle est un véritable un relai entre les dynamiques et problématiques locales et le Syndicat mixte du SCoTAM dans le but de mettre en œuvre des actions visées par le Plan Paysages.
- 7 Référents techniques Plan Paysages – Voir la liste
- 9 Elus « ambassadeurs Plan Paysages » – Voir la liste
Commission d’Appel d’Offres
Cette commission est chargée d’examiner les offres liées aux marchés publics dont le montant est supérieur ou égal aux seuils en vigueur. Elle peut également être consultée pour l’attribution de marchés publics dont le montant est inférieur aux seuils.
11 membres – Voir les membres de la commission
