Animation territoriale

« Le SCoTAM produit plus d’effets dans l’échange et le partage d’expériences que dans la contrainte de la norme »

Henri HASSER, Président du Syndicat mixte du SCoTAM.

La véritable valeur du SCoT se traduit par sa mise en œuvre, et par les moyens et démarches instaurés pour véhiculer « l’esprit du SCoT » :

Accompagnement des collectivités

dans la déclinaison des politiques publiques nationales.

A travers ses activités d’animation territoriale, le Syndicat mixte :

• facilite l’appropriation des dispositions du SCoTAM
• soutient leur traduction dans les documents d’urbanisme et de planification locale
• met en relation les territoires et les partenaires
• encourage les actions visant à décliner opérationnellement les dispositions du schéma

En étant associé aux réunions de travail liées à l’évolution des documents d’urbanisme communaux et intercommunaux, il peut conseiller les communes ou les intercommunalités dans les choix d’aménagement et de développement à opérer afin d’être le plus en phase possible avec les orientations du SCoTAM.

En complément, le Syndicat mixte répond aux interrogations des intercommunalités membres, des communes, des partenaires et de toute personne le sollicitant :  entretiens téléphoniques, échanges mail, RDV en salle, réunions de terrain, propositions techniques, intervention lors d’évènement, etc.

Le Syndicat mixte se positionne ainsi en passeur de relai, en facilitateur, il promeut l’expérimentation ainsi que l’établissement de partenariat multi-acteurs.

Le SCoTAM dans le monde des SCoT

La FédéSCoT

Le Syndicat mixte du SCoTAM est investi dans les travaux de la Fédération Nationale des SCoT.

• Membre du Conseil d’Administration et du Club Technique, il participe aux groupes de réflexions nationaux, aux études, aux amendements, etc.
• Référent régional pour la FédéSCoT, il participe à l’organisation des Rencontres Régionales des SCoT et à la diffusion des informations, du local vers le national, du national vers le local.

Les InterSCoT

Le Syndicat mixte est impliqué dans le fonctionnement de l’InterSCoT du Sillon Lorrain regroupant les SCoT de l’Agglomération Thionvilloise, de l’Agglomération Messine, Nord Meurthe-et-Mosellan, de la Multipôle Sud Lorraine et des Vosges centrales. Cet InterSCoT travaille régulièrement avec les trois agences d’urbanisme œuvrant sur ce grand espace (AGURAM, AGAPE, SCALEN) dans le cadre d’une démarche partenariale visant la cohérence territoriale.
Au-delà des échanges, de l’amélioration des connaissances entre SCoT et des travaux thématiques, l’InterSCoT du Sillon lorrain a notamment alimenté de ses réflexions l’élaboration du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires de la Région Grand Est.

L’InterSCoT Lorrain s’étend quant à lui à l’ensemble des SCoT situés en Lorraine. Partageant ces travaux avec l’InterSCoT Alsacien et l’ensemble des SCoT régionaux, il a donné naissance à l’InterSCoT Grand Est. Ce dernier travaille actuellement à la déclinaison de la loi Climat & Résilience, et notamment à l’organisation des réunions de la Conférence des SCoT Grand Est. Instituée par la loi Climat et Résilience, cette conférence regroupe les 36 SCoT du Grand Est ainsi que deux représentants des communes et intercommunalités non couvertes par un SCoT. La conférence a vocation à se réunir régulièrement afin de faire des propositions à la Région en matière de territorialisation des objectifs d’économie de foncier et de réduction de l’artificialisation. Un bilan tous les trois ans doit permettre de suivre et d’ajuster la déclinaison des objectifs.

Par ses contributions aux démarches InterSCoT, le Syndicat mixte du SCoTAM encourage la cohérence territoriale et la déclinaison partagées des orientations, notamment au niveau des franges des différents périmètres.

L’information aux citoyens

Le projet de SCoTAM concerne toutes les personnes fréquentant son périmètre. Par ses orientations, il vise un développement équilibré permettant de préserver la santé et le cadre de vie de chacun.

Via son site internet et ses partenaires relais, le Syndicat mixte communique auprès des citoyens sur ses études, ses activités administratives et ses actions thématiques.

Afin de sensibiliser aux enjeux intéressant le territoire, il diffuse notamment une lettre d’information « Paysagez-vous ! » accessible à tous.

Par ailleurs, le Syndicat mixte organise ponctuellement des évènements ouverts à tous favorisant ainsi les échanges et débats.

Lors des phases d’évolution règlementaire du document, le Syndicat mixte organise des enquêtes publiques. Chacun peut déposer ses observations en ligne ou dans l’un des lieux d’enquête publique. Une commission d’enquête assure des permanences afin de recevoir toute personne souhaitant se renseigner sur le SCoTAM ou contribuer au projet.