Salle Europa
73 Rue de Pont-à-Mousson – Montigny-lès-Metz
ORDRE DU JOUR
Examen des points soumis au vote :
– Point n°2024-01-1312 : Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 3 avril 2024
– Point n°2024-02-1312 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2025
– Point n°2024-03-1312 : Convention partenariale entre l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) et le Syndicat mixte du SCoTAM pour l’année 2025 (sous réserve)
– Point n°2024-04-1312 : Adhésion à un contrat d’assurance statutaire pour la période 2025-2028
– Point n°2024-05-1312 : Modification des délégations du Comité syndical au Bureau et au Président du Syndicat mixte du SCoTAM
– Point n°2024-06-1312 : Communication des décisions prises par le Président
– Point n°2024-07-1312 : Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme
