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Dossier de SCoTAM II
approuvé par délibération du Comité syndical du 1.06.2021

Délibération du 1er juin 2021 approuvant le SCoTAM II

 

Rapport de présentation :

Sommaire - approuvé (PDF)

Tome 1 : Analyse de l’état initial de l’environnement et des perspectives de son évolution - approuvé (PDF)

Tome 2 : Diagnostic - approuvé (PDF)

Tome 3 : Analyse de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers et justification des objectifs chiffrés de limitation de cette consommation - approuvé (PDF)

Tome 4 : Choix opérés pour construire le projet - approuvé (PDF)

Tome 5 : Analyse des incidences sur l’environnement - approuvé (PDF)

Tome 6 : Description de l’articulation du schéma avec les autres documents, plans et programmes - approuvé (PDF)

Tome 7 : Mise en œuvre et suivi du SCoT - approuvé (PDF)

Tome 8 : Résumé non technique - approuvé (PDF)

 

PADD :

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - approuvé (PDF)

 

DOO :

Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - approuvé (PDF)

Annexes du DOO : délimitation des cœurs de nature, délimitation des sites agricoles à protéger - approuvé (PDF)

Carte de l'armature écologique - approuvé (PDF)

 

 

La Synthèse des travaux de révision

Vers l'approbation du SCoTAM II.pdf

Retrouvez ci-dessous plus en détail les principaux documents produits dans le cadre de la 1ère révision du SCoTAM :

 

 

Dossier de SCoTAM arrêté par délibération du Comité syndical du 12.12.2019 

 

Délibération du 12 décembre 2019 arrêtant le Projet de SCoTAM II 


Rapport de Présentation :

Sommaire (PDF)

Tome 1 : Analyse de l’état initial de l’environnement et des perspectives de son évolution (PDF)

Tome 2 : Diagnostic (PDF)

Tome 3 : Analyse de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers et justification des objectifs chiffrés de limitation de cette consommation (PDF)

Tome 4 : Choix opérés pour construire le projet (PDF)

Tome 5 : Analyse des incidences sur l’environnement (PDF)

Tome 6 : Description de l’articulation du schéma avec les autres documents, plans et programmes (PDF)

Tome 7 : Mise en œuvre et suivi du SCoT (PDF)

Tome 8 : Résumé non technique (PDF)

 

PADD :

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - PDF

 

DOO :

Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - PDF

Annexes du DOO : délimitation des cœurs de nature, délimitation des sites agricoles à protéger - PDF

Carte de l'armature écologique - PDF

 

Bilan de la concertation - PDF

Délibération du 12 décembre 2019 arrêtant le bilan de la concertation liée à la révision du SCoTAM II

 

Recueil des avis des Personnes Publiques Associées (pdf)

 

Mémoires en réponse

Mémoire en réponse aux avis des Personnes Publiques Associées

Mémoire en réponse aux observations du public

 

Rapport de la commission d'enquête

Rapport SCoTAM - partie 1

Rapport SCoTAM - partie 2 - Conclusions et avis

Annexe - partie 1

Annexe - partie 2

 

Synthèse des contributions et modifications 

Synthèse

 

Les présentations et autres travaux liés à la révision 

Vidéo "C'est quoi le SCoTAM ?"

 

Carte administrative du territoire du SCoTAM

Panneaux d'exposition présentant les grands enjeux du territoire du SCoTAM

Présentation aux partenaires publics du 30 avril 2019

Présentation aux partenaires publics du 18 octobre 2019

 

Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers – Commission Meurthe & Moselle (PDF)

Support Présentation_CDPENAF54.pdf

 

Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers – Commission Moselle (PDF)

Support Présentation_CDPENAF57.pdf